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Guide pratique pour la sélection, la conception et la mise en oeuvre des Mesures Naturelles de Rétention d'Eau en Europe
13/11/2015
Ce guide a été développé dans le cadre du projet de NWRM. Il vise à soutenir la sélection, la conception et la mise en œuvre de NWRM en Europe. Il cible les gestionnaires, les décideurs, les experts et les...
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Trois Fiches-Outils à destination des SPE
13/11/2015
A destination des SPE, ces trois premières fiches-outils réalisées par le CEREMA portent sur : Les principes généraux de la gestion des eaux pluviales. Les conditions pluviométriques locales. Les études de sols pour les...
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Guide de bonnes pratiques pour une bonne maîtrise des étapes clés du traitement et de l’analyse de l’eau des piscines
06/11/2015
Ce guide a pour but de répondre au triple objectif de : diversification des activités de piscines réduction de la consommation en eau, électricité, réactifs maîtrise des coûts d’exploitation pour le maintien d’un parc d...
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Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
23/10/2015
Les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) doivent être révisés avant le 31 mars 2016, en anticipant les conséquences des transferts de compétences aux EPCI à fiscalité propre, en matière de gestion...
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Les services publics d’eau et d’assainissement en France Données économiques, sociales et environnementales
20/10/2015
Document de référence pour le secteur de l’eau, ce rapport livre des informations essentielles et des analyses objectives pour comprendre le fonctionnement des services publics d’eau français et les activités du secteur...
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Les microstations à cultures libres agréées
13/10/2015
Tableau reprenant la liste des microstations à cultures libres agréées, guides d'utilisation et avis publiés au Journal Officiel correspondants
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Avancement du plan d’actions
13/10/2015
L’avancement du plan d’action a été présenté au comité de suivi du PANANC le 1er octobre 2015.
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Les lits de séchage plantés de roseaux pour traiter les boues issues de l’épuration en Provence-Alpes-Côte d’Azur
30/09/2015
Ce troisième dossier technique aborde la filière "lits de séchage plantés de roseaux” (LSPR) pour la déshydratation de boues issues du traitement des eaux usées ou de matières de vidange provenant d’installations d’...
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Note technique du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre de certaines dispositions de l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif
23/09/2015
la présente note vise à rappeler ou préciser : les dispositions à respecter en matière de surveillance des rejets directs au milieu naturel par temps de pluie (voire par temps sec) au niveau des systèmes de collecte ;...
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Décret n° 2015-1039 du 20 août 2015 relatif au service public de gestion des eaux pluviales urbaines
23/09/2015
Objet : missions de la commune ou de l'établissement public chargé du service public de gestion des eaux pluviales urbaines.
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