Actualités

22/05/2019
L'eau  et l'aménagement des territoires : Contribution des documents d'urbanisme à une bonne gestion de l'eau sur le bassin Seine-NormandieElus et techniciens en charge de la planification locale, vous pouvez contribuer à un...
22/05/2019
La production et la mise à disposition de données environnementales sont des conditions préalables à la connaissance du milieu naturel, ainsi qu'à la prise de décision et à l'orientation des actions à mener. L'Office...
22/05/2019
Prévu initialement par la loi NOTRe pour le 1er janvier 2020, le transfert des compétences « eau » et « assainissement » des communautés de communes peut, suite à la loi du 3 août 2018, être reporté sous certaines conditions...
22/05/2019
Ils se sont multipliés, ces dernières années, sur l’ensemble du territoire national. Les mouvements de terrain différentiels consécutifs aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols sont à l’origine d’un nombre...
22/05/2019
Dans le cadre de la deuxième séquence en cours des Assises de l’eau, le président du Comité national de l’eau et du Partenariat français pour l’eau, Jean Launay, a remis ce 16 mai 2019 un rapport sur la politique de l’eau à...
21/05/2019
Dans le cadre de leur 11e programme, deux agences de l’eau annoncent la fin de leurs aides pour l’ANC, et deux autres les reconduisent sur trois ans seulement. Seules Artois-Picardie et Seine-Normandie vont poursuivre leur...
21/05/2019
La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est au carrefour de différentes politiques publiques dontles enjeux peuvent être conciliés. La présente note technique a pour objet :de diffuser le plan d’action...
21/05/2019
Le Gouvernement a souhaité réviser la nomenclature relative aux installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques, dite nomenclature « loi sur...
21/05/2019
Le Conseil d’Etat a récemment reconnu (Conseil d’Etat, 11 avril 2019, n°414211) le rôle des moulins dans la transition énergétique et plus particulièrement dans le développement des énergies renouvelables. Dans les faits,...
12/05/2019
François de Rugy, ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, Didier Guillaume, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, et Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat,...