Librairie
25/09/2023
ce guide constitue un outil d’aide à la mise en œuvre de PTGE à destination des porteurs et des acteurs de la démarche. Il a été rédigé dans le cadre des travaux du GT PTGE du Conseil National de l'Eau, réunissant des...
23/08/2023
ATP vous propose, au travers de ce guide, un panorama complet de solutions techniques, une cartographie réglementaire et normative, les chiffres du marché ainsi que des propositions d’actions pour contribuer à l’essor...
30/06/2023
Ce guide s’appuie sur la définition de la gestion patrimoniale, établie dans le guide « Gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement » (Astee Clayette, 2015). : « La gestion patrimoniale d’une infrastructure...
14/06/2023
Le présent article met fin au transfert obligatoire des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes. En outre, il organise les modalités de restitution de ces compétences aux communes qui, les...
19/04/2023
La taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une taxe facultative levée par les EPCI à fiscalité propre et qui a permis aux collectivités locales de percevoir 274,9 M€ en...
24/03/2023
L’objectif de la présente étude est d’apporter des éclairages aux EPCI-FP et aux syndicats mixtes dans la mise en œuvre des nouvelles compétences relatives à la Gestion de l’eau, des milieux aquatiques et à la...
15/03/2023
Ce guide s’adresse aux gestionnaires de petites îles souhaitant réduire l’impact des eaux usées sur leur environnement en mettant en place un assainissement adéquat. Il donne desrecommandations simples et pratiques pour...
20/02/2023
L'objectif de ce guide est de fournir une méthode pragmatique au acteurs de la production et/ou de la distribution d'eau afin de mettre en oeuvre un plan de gestion sanitaire des eaux.Le chapitre 1 apporte tout d’abord...
09/02/2023
Guide de bonnes pratique et ouvrage de référence."Il renferme le savoir de nos métiers et doit permettre sa transmission à nos collaborateurs, présents et futurs. Il doit aussi être un support d'accompagnement pour les...
12/01/2023
Ce document regroupe les dispositions applicables aux maires, adjoints, conseillers municipaux, conseillers départementaux et régionaux ainsi qu’aux présidents, vice-présidents et membres des organes délibérants des...