Actualités
31/01/2018
Sur le périmètre du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage) du Haut-Doubs et de la Haute-Loue, la gouvernance de la Gemapi se met progressivement en place. Elle devrait être prochainement assurée par un Epage qui...
31/01/2018
Le nouveau Président Marc SENGELIN témoigne :« L’IFAA souhaite co-construire l’Assainissement Non Collectif (ANC) de demaindans un cadre de relations apaisées entre tous les acteurs du métier. En ce sens, nous nous sommes...
31/01/2018
Distribution d'eau, production d'électricité, berges inondées, les crues ont des effets divers, et pour l'instant limités, d'une région à l'autre. Parallèlement, les questions de prévention et de gestion des risques...
25/01/2018
Au 1er janvier 2018, la prise de compétence obligatoire « Gemapi » par les communautés (qui s’appréhende financièrement comme un transfert de compétence) s’accompagne d’un transfert de charges fiscales entre contribuables et...
25/01/2018
Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 et de la loi pour la Nouvelle Organisation Territoriale de la...
16/01/2018
Cette fois il ne s’agit plus de promesses : une proposition de loi permettant d’aménager le transfert des compétences eau et assainissement aux EPCI a été déposée à l’Assemblée nationale par les députés des groupes LREM et...
16/01/2018
Le Périmètre de Gestion Collective (PGC) est une portion du territoire sur laquelle l'autorisation de prélèvement d'eau à "usage irrigation" est délivrée pour une période et une ressource données à un Organisme Unique (OU)...
16/01/2018
L'atlas-catalogue du Sandre permet d'accéder au référentiel * géographique lié aux zones vulnérables. Celui-ci a récemment été mis à jour : les changements concernent essentiellement la métropole et prennent en compte les...
16/01/2018
Faveur est un outil de simulation accessible en ligne qui permet de calculer en moins de 2 minutes la performance hydrique d’une toiture végétalisée extensive. Cette solution logicielle innovante permet un calcul automatique...
16/01/2018
Les 63 lauréats du label ÉcoQuartier 2017 ont été annoncés mardi 19 décembre. Depuis sa création, ce label a permis d’accompagner 500 opérations partout en France. Recouvrant tous les aspects de l’aménagement durable, la...
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