Librairie
03/03/2016
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a rédigé un guide pédagogique relatif aux règlements de service d'eau, issu d'un retour d'expérience de cinq années d'...
03/03/2016
Lancée pour une durée expérimentale de 6 ans, la mission Aménag’eau a pour objectif de rapprocher les acteurs de l’eau et ceux en charge de l’aménagement des territoires girondins. À la clé, une meilleure intégration...
02/03/2016
Héritage de politiques d'amélioration de l'hygiène et du confort de vie ainsi que de la protection de l'environnement, les infrastructures des services d'eau potable et d'assainissement collectif subissent une...
02/03/2016
La caractérisation des consommations en eau et de leurs fluctuations est un enjeu central pour les services publics d'eau potable et d'assainissement collectif. Elle conditionne le dimensionnement des infrastructures, l...
26/02/2016
Malgré la publication de l’ordonnance n°2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession et son décret n°2016-86 du 1er février 2016 en portant application, qui modifient le régime de la délégation de...
23/02/2016
Dans la période actuelle de rationalisation des maîtrises d’ouvrage en matière d’assainissement, en particulier du fait de la loi NOTRe, et du resserrement des budgets, le présent guide sur la gestion patrimoniale des...
16/02/2016
En vue de la mise en oeuvre de la Gemapi et du transfert des compétences eau et assainissement aux EPCI à fiscalité propre, un nouvel arrêté prescrit la réalisation d'une stratégie d'organisation des compétences locales...
04/02/2016
Le guide « Récupération et utilisation de l’eau de pluie » est destiné aux particuliers, aux acteurs de la construction et de l’urbanisme (maîtres d’ouvrage publics ou privés, maîtres d’œuvre, bureaux d’étude), ainsi qu...
04/02/2016
Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants… etc., de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté...
26/01/2016
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF dans sa version de janvier 2016 comprend le nouveau barème de la retenue à la source, les dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’...