Raccordements non-domestiques aux réseaux d'assainissement. Quelles pratiques pour réduire les pollutions ?

Le présent document s’attache à faire le point sur les questions, les enjeux, et les éléments clés de l’élaboration et de la mise en œuvre d’une politique de gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement, et ce à l’échelle d’un territoire.
Le document se veut relativement concis et pratique, il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs.
Il s’intègre notamment à une série de fiches consacrée au partage et à la capitalisation d’expériences de collectivités sur la gestion des raccordements non domestiques aux réseaux d’assainissement.

Composé d'un document de synthèse et d'une série de fiches, cet ensemble a pour objectif de favoriser la capitalisation et le partage des connaissances et, avec les fiches, d'apporter un retour d’expériences de collectivités engagées dans des démarches de gestion intégrée des raccordements d’eaux usées non domestiques au réseau de collecte des eaux usées.
Le document de synthèse, qui s’appuie notamment sur les retours d’expériences de la série de fiches, se veut relativement concis et pratique. Il fait régulièrement des renvois vers des références, retours d’expériences, et outils développés et mis en place par différents acteurs.. Ces publications s’inscrivent  dans le cadre du plan national micropolluants 2016-2021 avec pour objectif de préserver la qualité des eaux et la biodiversité.

Informations supplémentaires
Type: 
rapport
Auteur: 
Editeur: 
Cerema
Date de création: 
16/06/2022
Date de publication du document: 
16/06/2022