Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée - 2017

Mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux * , PAPI, EPAGE et EPTB proposé par le Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée, avec au sommaire :

Les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément

Les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes

Le déroulement de la séance

Le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.

Documents attachés

Informations supplémentaires
Editeur: 
Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée - 2017
Date de création: 
29/11/2017
Identifiant de la ressource: 
http://www.gesteau.fr/sites/default/files/mop__vdef__impression.pdf