L'élu local et l'assainissement non collectif

FNCCR - 2018

Ce guide comporte des éléments pratiques et pédagogiques qui aideront les président(e)s d’EPCI ou de syndicats et leurs services à anticiper le transfert de la compétence pour répondre aux dernières exigences réglementaires, organiser leur service, tout en gagnant en efficience pour accroître la satisfaction des usagers.

Développé en 7 chapitres, ce guide aborde toutes les problématiques liées à l’organisation et à la gestion d’un SPANC :

  • L’assainissement non collectif, élément d’une politique globale de l’eau
  • Les techniques de l’assainissement non collectif
  • Le choix d’une politique d’assainissement
  • Le SPANC
  • Le rôle du SPANC
  • Le pouvoir de police et la responsabilité des élus en matière d’assainissement non collectif
  • L’accompagnement des usagers/consommateurs

Documents attachés

Informations supplémentaires
Editeur: 
FNCCR - 2018
Date de création: 
02/02/2018
Identifiant de la ressource: 
http://www.fnccr.asso.fr/article/guide-de-lelu-local-et-lassainissement-collectif/