Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel

Julie KUBIAK, Magali MULOT - SEBP

L'objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur celles-ci, ainsi que sur les modalités de compensation.

Le présent document est destiné aux services de l'État, aux porteurs de projet et à leurs prestataires.

Documents attachés

Informations supplémentaires
Editeur: 
Julie KUBIAK, Magali MULOT - SEBP
Date de création: 
25/06/2018
Identifiant de la ressource: 
http://documentation.pole-zhi.org/doc_num.php?explnum_id=539