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Magnier J. (OIEau) / Pouvreau E. (OIEau) - RAPPORT - 2015La directive n°91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », impose la définition et la mise en œuvre de programmes d’actions dans les zones vulnérables. Le 5eme programme d'actions national est complet depuis 2014. Toutefois, dans un contexte de contentieux, un projet d'arrêté...Contributeur (s): Dourthe M. (MAAF), Dousset E.(MAAF), Jannot Ph. (MEDDE)
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Magnier J. (OIEau) / Petit K. (OIEau) - NOTE TECHNIQUE - 2015
Ce document présente une exploitation des données du SNPE, sur la période 2003-2012, après une brève description du contexte réglementaire lié principalement à la loi « pêche » de 1984. L’analyse des données porte sur l’activité de pêche aux engins et aux filets, ainsi que sur les captures...
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Magnier J. (OIEau) / Petit K. (OIEau) - NOTE TECHNIQUE - 2015
En 2013, les déclarations de pêche aux engins en eau douce concernent 1306 pêcheurs amateurs et 180 pêcheurs professionnels, ce qui représente depuis 2004, une diminution de 45%. Le nombre de sorties s’élève à 8962 pour les professionnels et à 17655 pour les amateurs, avec cependant un...
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Magnier J. (OIEau) / Petit K. (OIEau) - NOTE TECHNIQUE - 2015En 2013, les déclarations de pêche aux engins en eau douce concernent 1306 pêcheurs amateurs et 180 pêcheurs professionnels, ce qui représente depuis 2004, une diminution de 45%. Le nombre de sorties s’élève à 8962 pour les professionnels et à 17655 pour les amateurs, avec cependant un nombre moyen...Contributeur (s):
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Magnier J. (OIEau) / Petit K. (OIEau) - NOTE TECHNIQUE - 2015Ce document présente une exploitation des données du SNPE, sur la période 2003-2012, après une brève description du contexte réglementaire lié principalement à la loi « pêche » de 1984. L’analyse des données porte sur l’activité de pêche aux engins et aux filets, ainsi que sur les captures de...Contributeur (s):
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Magnier J. (OIEau) / Pouvreau E. (OIEau) - RAPPORT - 2013La directive n°91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise la réduction et la prévention de la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates d’origine agricole. Elle concerne l’azote de toutes natures (engrais chimiques, effluents d’élevage, effluents agro-...Contributeur (s): Dousset E. (MAAF), Jannot Ph.(MEDDE)
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Lallouette V. (OIEau) / Magnier J. (OIEau) / Petit K. (OIEau) / Michon J. (Onema) - RAPPORT - 2014Cette synthèse dresse le bilan de la qualité des eaux de surface et des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates d’origine agricole, des quantités d’azote produites par l’élevage et de celles apportées aux cultures, du surplus azoté, le tout en lien avec les changements de pratiques agricoles...Contributeur (s):