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Ministère chargé de l’écologie - RAPPORT - 2016Le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par l’arrêté ministériel du 25 janvier 2010 pris en application des articles R.212-10, R.212-11...Contributeur (s):
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Ademe / Ministère chargé de l’écologie - RAPPORT - 2009Ce guide pédagogique sur les loisirs nautiques se décompose en trois points : les règles de sécurité en mer, les règles de sécurité en eau douce et le respect de l’environnement.Contributeur (s):