Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin de Thau. Rapport de Présentation du SCoT et de son chapitre individualisé valant SMVM. Tome 1
<p>Le Schéma de Cohérence du Bassin de Thau répond aux attentes des Lois Grenelles et respecte ainsi les dispositions règlementaires du code de l’urbanisme dans sa version de février 2011.<br />Il se compose ainsi de trois pièces principales :<br />- Le Rapport de Présentation (tome 1 à 3 et annexes du Rapport de Présentation) qui expose le diagnostic et l’état initial de l’environnement, explique les choix retenus pour élaborer le PADD et le DOO.<br />- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables, qui expose le projet de territoire du SCoT et décline les objectifs que ce sont fixés les élus du territoire.<br />- Le Document d’Orientation et d’Objectifs, qui fixe les moyens règlementaires qui permettront de mettre en oeuvre les objectifs du PADD. Le DOO est composé des documents suivants: le Document d’Orientations et d’Objectifs; le Chapitre individualisé valant SMVM (Volet Littoral et Maritime); le Document d’Aménagement Commercial.</p> <p>Le Rapport de Présentation du SCoT du Bassin de Thau est composé de 3 tomes et d’un livret annexe :<br />- Tome 1 : Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement ;<br />- Tome 2 : Explication des choix retenus ;<br />- Tome 3 : Evaluation des incidences des incidences du projet sur l’environnement et mesures envisagées pour réduire les conséquences ;<br />- Tome 4 : Résumé non technique ;<br />- Tome 5: Annexes du Rapport de Présentation</p>
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