LE SDAGE 2010 - 2015 DU BASSIN DE LA SEINE ET DES COURS D'EAU COTIERS NORMANDS POUR UN BON ETAT DES EAUX EN 2015

SDAGE adopté par le Comité de Bassin du 29 octobre 2009 : vocation et contenu de cet outil de planification et de cohérence de la politique de l'eau, objectifs, orientations fondamentales pour répondre aux enjeux du bassin.