POLLUTION PAR SUBSTANCES TOXIQUES DITES INHIBITRICES

POLLUTION PAR SUBSTANCES TOXIQUES DITES INHIBITRICES. NATURE ET EFFETS. MODALITES D'AIDE DES AGENCES POUR LE FONCTIONNEMENT DE CENTRALES DE DETOXICATION. ASSIETTE DE LA REDEVANCE A PERCEVOIR. EXEMPLE DE CALCUL POUR EFFLUENTS DE TRAITEMENT DE SURFACE

Accès au document

Statut:

Consulter le site de l'éditeur pour accéder à cet article

Cote DDD:

01/42436

Métadonnées du document

Type de document:

ARTICLE DE PERIODIQUE

Date de publication:

01 January 1974

Langue:

FRANCAIS

Pages:

51-5

Diffuseur des métadonnées:

Descripteurs:

PROGRAMME D'INTERVENTION

REDEVANCE AGENCE

Candidats descripteurs:

AGENCE ADOUR GARONNE

AGENCE FINANCIERE DE BASSIN

AIDE FINANCIERE AGENCE

LEGISLATION DE L EAU

LEGISLATION DE L'EAU FRANCE

TOXIQUE

TR- AITEMENT DE SURFACE