ETUDE DU FONCTIONNEMENT DES PROCEDURES DE CONTRATS ET RIVIERE, LAC ET MILIEU EN REGION RHONE-ALPES

CONSEIL REGIONAL RHONE ALPES / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / AELB / DIREN RHONE ALPES / UNION EUROPEENNE / ASCA / GRAIE / AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE / AERMC / ADAGE - RAPPORT D'ETUDE - 2008

L'étude du fonctionnement des procédures de contrats de rivière, de lac et de milieu en région Rhône-Alpes visait à évaluer ces outils contractuels de politique publique, à identifier leurs éventuels points de dysfonctionnement et à formuler des propositions pour leur amélioration.

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http://oaidoc.eau-loire-bretagne.fr/exl-php/oaiconsult/DOC00017428

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Type de document:

RAPPORT D'ETUDE

Auteur(s):

Editeur:

Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)

Langue:

FRANCAIS

Candidats descripteurs:

CONTRAT DE RIVIERE

GESTION DE L'EAU

POLITIQUE DE L'EAU

EVALUATION

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