MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE-CADRE SUR L'EAU DANS UN BASSIN INTERNATIONAL

Directives sur l'eau et mise en application dans le cas du bassin Rhin-Meuse. Dans un premier temps, la directive cadre sur l'eau est présentée en termes de calendrier, démarche et participation du public. Les contraintes spécifiques pour un bassin international sont ensuite développées. Enfin, l'organisation de travaux est spécifiée pour le Rhin.