DECLARATION D'INTERET GENERAL PREALABLE A LA RESTAURATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE DU BASSIN VERSANT DU RUISSEAU LE PIAN ET TRAVAUX DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN : MEMOIRE EXPLICATIF ET DOCUMENT D'INCIDENCE

Cette étude dont le maître d'ouvrage est le syndicat intercommunal du Bassin versant du Pian (département 33) est consacrée à la restauration et à l'entretien du réseau hydrographique du bassin versant du ruisseau Le Pian. Elle se compose d'une première partie relative à la déclaration d'intérêt général préalable [mémoire explicatif] et d'un document d'incidence soumis à autorisation. Réalisation d'un bilan de diagnostic et d'un programme détaillé des interventions. Elaboration du programme pluriannuel de restauration et d'entretien accompagné du dossier de déclaration d'intérêt public. Le contexte réglementaire et la procédure d'adoption d'une DIG [déclaration d'intérêt public]. Prise en compte et compatibilité avec le SDAGE Adour-Garonne. CARTES ; FIGURES ; TABLEAUX ; ANNEXES