Recommandation de la Commission du 30 mai 2008 concernant des mesures de réduction des risques présentés par le chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium, le chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium et l’hexachlorocyclopentadiène [notifiée sous le numéro C(2008) 2316] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Source:
Droit communautaire
Numéro d'identification:
32008H0472
Statut:
En vigueur
Texte complet (URL):
Date de publication:
21/06/2008
Date de signature:
30/05/2008
Auteur(s) institutionnel(s):
Commission Européenne
Thème(s):
Pollutions, Qualité de l’eau
Nature du texte:
Recommandation