Travaux en rivière : assurances, responsabilités et contentieux

Date(s): 
Jeudi, avril 26, 2018
Lieu de l'événement: 
Belleville (69)

 

Dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maitrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes. Elles constituent également un enjeu fort notamment pour le maitre d’œuvre. En présence d’un contentieux, celui-ci n’est pas nécessairement jugé seul responsable, la responsabilité, tant du maître d’ouvrage que de l’entreprise, pouvant également être engagée.

Quelles sont les responsabilités des différentes parties prenantes pour les travaux en rivière ? Quelles différences et quelles spécificités de la responsabilité civile décennale et de la responsabilité civile générale ? Que se passe-t-il en cas de contentieux ?