L’arrêté du 21 juillet 2015 pour apprécier la conformité des systèmes d’assainissement : comprendre et appliquer

Date(s): 
Mardi, décembre 5, 2017
Lieu de l'événement: 
Metz

 

L’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, est le nouveau texte de référence en matière de conception, d’autosurveillance, de diagnostic et de conformité des systèmes d’assainissement. Il s’agit d’un texte réglementaire technique de 25 pages, comprenant 25 articles, 31 définitions, 16 tableaux en annexe qui régit l’assainissement de A à Z.

 

Si vous souhaitez :

  • Connaître les grandes lignes du texte et savoir les synthétiser,
  • Apprécier les risques de non-conformité de votre système et les conséquences financières qui en découlent,
  • Prendre connaissance des retours d’expérience de certaines Collectivités dans la mise en œuvre de cet arrêté
  • Poser des questions à une table ronde composée de spécialistes du ministère de l’environnement, de bureaux d’étude, de collectivités, de l’agence de l’eau Rhin Meuse,