Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Rance, du Frémur et de la baie de Beaussais : PAGD et évaluation environnementale
Révision du Sage de la Rance, du Frémur et de la baie de Beaussais avec l'intégration du Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) et de son règlement, l'évaluation environnementale.