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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2015Complémentaire au SDAGE, le programme de mesures est constitué d'actions concrètes permettant d'atteindre les objectifs définis par la Directive cadre sur l'eau, et notamment le bon état des eaux.Contributeur (s):
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COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / AELB - RAPPORT D'ETUDE - 2014Document adopté par le comité de bassin en juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021. Il comporte les avis, observations et propositions auxquels devra répondre le...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2013Le tableau de bord suit la mise en oeuvre du SDAGE du bassin Loire Bretagne permettant de rendre compte des actions menées et de leurs impacts sur la qualité des milieux aquatiques. La nouvelle version concerne 8 indicateurs nationaux.Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2010Présentation synthétique relative à la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne - Présentation des dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts - Résumé du programme de mesures - Résumé du programme de surveillance de l'état des eaux du...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2010Programme de mesures constitué d'actions concrètes permettant d'atteindre les objectifs définis par la Directive cadre sur l'eau, et notamment le bon état des eaux.Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2009Le Sdage définit les grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource eau et des objectifs de qualité et de quantité des eaux. Il comprend : - les orientations générales et les dispositions qui permettent de répondre à chacun des quinze enjeux identifiés pour la reconquête de la...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - NOTE TECHNIQUE - 2009Ce document de synthèse présente les principaux résultats de l'état des lieux adopté par le comité de bassin le 3 décembre 2004, la version abrégée du registre des zones protégées, le bilan de mise en oeuvre du SDAGE de 1996, la carte des SAGE adoptés, les conditions de référence de la notion...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - NOTE TECHNIQUE - 2009Portée juridique du SDAGEContributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - RAPPORT D'ETUDE - 2009Projet de SDAGE soumis au comité de bassin du 15 octobre 2009. Ce document de planification dans le domaine de l'eau qui couvre la période 2010-2015 est structuré en deux grandes parties. La première partie comprend : - un rappel sur l'objet et la portée du document ainsi que sa procédure...Contributeur (s):
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Ce documente présente, pour 51 sites du bassin Loire Bretagne, des fiches d'actions de restauration du milieu naturel. Chaque fiche se compose de la localisation de la zone d'étude, des enjeux et objectifs écologiques, du coût global de l'action, de la maîtrise d'ouvrage, et d...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - ETUDE AGENCE - 2009Après la consultation du public intervenue de mai à octobre 2008, le projet de Sdage a été soumis à la consultation des assemblées locales (régions, départements, commissions locales de l'eau, établissements publics territoriaux de bassin, chambres consulaires, conseils économiques et sociaux...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - ETUDE AGENCE - 2009Après la consultation du public intervenue de mai à octobre 2008, le projet de Sdage a été soumis à la consultation des assemblées locales (régions, départements, commissions locales de l'eau, établissements publics territoriaux de bassin, chambres consulaires, conseils économiques et sociaux...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - ETUDE AGENCE - 2009Après la consultation du public intervenue de mai à octobre 2008, le projet de Sdage a été soumis à la consultation des assemblées locales (régions, départements, commissions locales de l'eau, établissements publics territoriaux de bassin, chambres consulaires, conseils économiques et sociaux...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - ETUDE AGENCE - 2009Après la consultation du public intervenue de mai à octobre 2008, le projet de Sdage a été soumis à la consultation des assemblées locales (régions, départements, commissions locales de l'eau, établissements publics territoriaux de bassin, chambres consulaires, conseils économiques et sociaux...Contributeur (s):
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AELB / AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE / COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE - ETUDE AGENCE - 2009Après la consultation du public intervenue de mai à octobre 2008, le projet de Sdage a été soumis à la consultation des assemblées locales (régions, départements, commissions locales de l'eau, établissements publics territoriaux de bassin, chambres consulaires, conseils économiques et sociaux...Contributeur (s):