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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - RAPPORT - 2000Bilan cartographique et graphique de l'hydrologie en France en 1999. Présentation synthétique des précipitations, des réserves du sol et du débit de 9 rivières. Evolution des nappes, situations par bassin sur 72 graphiques de l'évolution de la profondeur. Evolution par bassin des barrages...Contributeur (s):
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - ARRETE - 2001Notification administrative préalable à l'emploi de PCB. Modalités pratiques de retrait et d'envoi (avant le 25 avril 2001) des formulaires de déclaration de détention de PCB, conformément aux préscriptions de l'arrêté du 13 février 2001.Contributeur (s):
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Prévention de la pollution et des risques provenant de la pollution ou de l'utilisation de matières dangereuses. Mise en conformité du droit national avec les prescriptions du règlement communautaire n° 1896/2000/CE et de la directive 98/8/CE fixant les modalités pratiques d'...Contributeur (s):
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - CIRCULAIRE - 2002Etat des lieux des districts hydrographiques. La directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 (établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau) impose l'établissement, pour chaque district hydrographique, d'un état des lieux, avant le 22 décembre 2004. Cet état des lieux...Contributeur (s):
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT - CIRCULAIRE - 2002Cette circulaire rappelle les obligations fixées par la directive 91/271/CEE du 21 mai 1994 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines. Elle précise quelles actions doivent être engagées en priorité afin d'accélérer la mise en oeuvre de cette directive (la France étant, comme d'...Ressource payante — PermalienFonds documentaire OIEauContributeur (s):
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LEDOUX B / MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT / MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME / ASCA / MINEA / EDATER / CHEMIN FAISANT - RAPPORT D'ETUDE - 2007Document s'inscrivant dans le plan d'actions proposé pour assurer un développement économique des communes du val de loire compatible avec le caractère inondable de ce territoire. Le présent rapport indique principalement des données et analyses concernant l'urbanisation et l'...Contributeur (s):
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LEDOUX B / MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT / MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME / ASCA / MINEA / EDATER / CHEMIN FAISANT - RAPPORT D'ETUDE - 2007Document s'inscrivant dans le plan d'actions proposé pour assurer un développement économique des communes du val de loire compatible avec le caractère inondable de ce territoire. Le présent rapport est un diagnostic préliminaire conçu comme un outil pour le travail d'animation qui...Contributeur (s):
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LEDOUX B / MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT / MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME / ASCA / MINEA / EDATER / CHEMIN FAISANT - RAPPORT D'ETUDE - 2007Plan d'actions proposé pour assurer un développement économique des communes du val de loire compatible avec le caractère inondable de ce territoire. 5 thèmes ont été dégagés : la culture du risque, l'habitat et le développement urbain, l'accueil des entreprises, l'agriculture...Contributeur (s):
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MINISTERE DE L'AGRICULTURE / MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT / DATAR - RAPPORT D'ETUDE - 2006Contributeur (s):
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LEDOUX B / MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT / MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME / ASCA / MINEA / EDATER / CHEMIN FAISANT - RAPPORT D'ETUDE - 2007Document s'inscrivant dans le plan d'actions proposé pour assurer un développement économique des communes du val de loire compatible avec le caractère inondable de ce territoire. Le présent rapport analyse l'aspect communicationnel d'un tel plan afin d'amener les communes...Contributeur (s):