CONTRAT DE RIVIERES ET RISQUES D'INONDATION

Ce guide vise à accompagner les porteurs des contrats de rivières dans la prise en compte des politiques publiques (nationale, de bassin et régionale) en matière de prévention des risques d'inondation tout en veillant à ce que les besoins de protection et de préservation du fonctionnement des milieux aquatiques soient respectés au niveau des bassins. Ce document présente : les politiques de prévention du risque d'inondation qui s'appliquent aujourd'hui au niveau rhônalpin ; les grands principes de la politique de prévention des inondations ; la prise en compte du risque d'inondation dans un contrat de rivière.