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Lettre d'information - Novembre 2017

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Témoignage
OSCTMA, Outil de suivi des contrats milieux aquatiques

Le Parc naturel régional de Millevaches en Limousin a développé OSCTMA, un outil de suivi pour les contrats territoriaux "Sources en action" et "Chavanon en action", qu’il coordonne. Cet outil permet de centraliser et de structurer les informations provenant de tous les maîtres d’ouvrage, et de partager un langage et un cadre de travail commun. Le traitement et l’analyse des données en sont facilitées et le suivi des opérations menées est ainsi plus efficace.

A la une sur Gest'eau
Un livre numérique enrichi sur les SAGE !
Qu’est-ce qu’un SAGE ? Comment est-il élaboré puis mis en œuvre ? Par qui ?... L’Office International de l’Eau (OIEau) vient de publier un livre numérique enrichi pour expliquer ce que sont les SAGE. Ce support interactif est disponible en version web et en application sur smartphones et tablettes avec système d’exploitation Android.
Gestion locale de l’eau avec les citoyens : quelles stratégies participatives ?
Fondées sur le concept de participation et l'instauration d'un dialogue, les stratégies participatives associent étroitement les populations dans la conception et la gestion de toutes les activités de développement de leur milieu et de leur territoire. Qu'en est-il en termes de gestion locale de l'eau avec les citoyens ? Un projet a été mené par l'Irstea sur cette problématique.
Quels outils pour la mise en œuvre de la Trame verte et bleue ?
La Trame verte et bleue (TVB) a pour ambition de concilier la préservation de la biodiversité et les activités humaines, en améliorant le fonctionnement écologique du territoire. Sa mise en oeuvre s'appuie sur une appropriation des enjeux et des outils par les acteurs concernés. Quels sont-ils ? Un cahier technique vient de paraître sur le sujet.
Lettre d'information sur la GEMAPI
L'édition de novembre 2017 vient de paraître !

Depuis le mois de septembre 2017, l'Office International de l'Eau (OIEau) publie une lettre d'information mensuelle sur la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), avec le soutien financier de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) et l'appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.

L'édition de novembre 2017 vient d'être mise en ligne.

SAGE
Etat d'avancement
Le SAGE Bassin Houiller approuvé par arrêté

Le SAGE Bassin Houiller a été approuvé par arrêté le 27 octobre 2017. Au 15 novembre 2017, Gest'eau recense 183 SAGE. Parmi eux, 3 sont en instruction, 64 en élaboration et 109 sont mis en oeuvre. Enfin, 7 font l'objet d'une révision.

Documents ~ La sélection de Gest'eau
Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB
Ce mode opératoire concerne l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB. Proposé par le Comité d'agrément du comité de bassin Rhône-Méditerranée, il présente au sommaire : les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément, les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes, le déroulement de la séance ainsi que le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.
SAGE Bassin Houiller : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques du SAGE Bassin Houiller a été validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017. Il propose une synthèse de l'état des lieux, une liste des enjeux de la gestion de l'eau et des objectifs généraux du PAGD, un retour sur les dispositions du SAGE, etc.
SAGE SAGE Scarpe amont : Diagnostic
Le diagnostic du SAGE Scarpe amont a été validé par la Commission Locale de l'Eau le 30 mai 2017. Il s'apparente à un diagnostic quantitatif et qualitatif de la ressource en eau sur le territoire, à un diagnostic des milieux aquatiques et humides ainsi qu'à un diagnostic sur la gouvernance. Un récapitulatif des objectifs de gestion est également proposé.
Contrats de milieu
Etat d'avancement
Carte de situation des contrats de milieu

Au 15 novembre 2017, Gest'eau recense 284 contrats de milieu. Parmi eux, 6 sont en phase d'émergence, 19 sont en phase d'élaboration et 67 sont signés, en cours d'exécution.

Document ~ La sélection de Gest'eau
Contrat Dranses et Est Lémanique : Document contractuel
Le Dossier définitif du Contrat de Rivières du bassin versant des Dranses et de l'Est Lémanique est constitué de trois documents : un document contractuel (fascicule A), un état des lieux et un diagnostic (fascicule B) et un recueil des fiches-actions (fascicule C). Le présent document constitue le fascicule A, soit le document contractuel.
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A la une sur eaufrance
Découvrez les dernières actualités publiées sur les sites de la toile eaufrance !
La réutilisation des eaux usées traitées
Quels usages pour les eaux usées recyclées ? Quels sont les risques sanitaires ? Quelles sont les recommandations ou les réglementations relatives à la réutilisation ? Le dernier zoom thématique du portail des documents sur l'eau et la biodiversité se penche sur le sujet.
Les services écosystémiques liés aux zones humides
Qu’est-ce qu’une zone humide ? Quels sont, au travers d’exemples concrets, les services rendus par les zones humides ? Ce zoom thématique s'intéresse aux services écosystémiques, qui regroupent l’ensemble des services rendus par les écosystèmes dont l’homme bénéfice directement ou indirectement.
Empreinte "eau" : quel niveau de pression exercée par les ménages ?
Selon leurs activités quotidiennes et leurs habitudes de consommation, les ménages exercent des pressions sur l’environnement. Un document diffusé par le CGDD présente une sélection d’indicateurs sur les pressions et impacts sur l’environnement associés aux pratiques et modes de vie des ménages. Qu’en est-il de l’empreinte "eau" ?
Forum
Agenda
Colloque - Restauration des zones d’expansion des crues
07-08 décembre 2017, Jû-belloc (32)
Documentation
Consulter la rubrique "Guides méthodologiques" sur Gest'eau

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